Les inspecteurs face aux nouveaux risques

Le 13 juin 2005 par Christine Sévillano
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Les inspecteurs du travail disposent d'outils et de partenaires pour gérer, prévenir et contrôler les nouveaux risques rencontrés par les salariés. Mais cela suffit-il vraiment?

Risques chimiques, troubles musculo-squelettiques ou stress, les dangers liés au travail se multiplient et se complexifient, et demandant aux inspecteurs du travail une remise en question constante. D'autant plus qu'en France, ils sont généralistes et non spécialistes d'un risque en particulier, comme c'est le cas dans d'autres pays. «Nous pensons que la pluridisciplinarité des inspecteurs est préférable: si on veut être performant en santé et en sécurité, il vaut mieux avoir autant de connaissances en chimie qu'en organisation du travail, souvent à l'origine des accidents du travail. En outre, les inspecteurs sont aidés par une batterie de spécialistes», explique Michel Ricochon, chef de mission d'appui aux services déconcentrés de la Direction des relations du travail (DRT). Ce sont les médecins du travail, les Caisses régionales d'assurance maladie (Cram), les Directions régionales de l'industrie, de l'environnement et de la recherche (Drire), les documents de l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) et bientôt les cellules pluridisciplinaires d'appui, actuellement mises en place dans sept régions. Ces organismes, inscrits dans le Plan santé au travail (PST), comprennent 30 personnes dont des ingénieurs, des médecins et des inspecteurs. Le PST a également renforcé les formations initiale et continue des inspecteurs sur les risques chimiques, qui sont une priorité nationale indiquée dans la Directive nationale d'orientation (DNO) pour 2004-2005. «Nous devons surtout nous concentrer sur les établissements Seveso où les risques sont élevés, mais aussi sur la nature du risque en visitant les entreprises qui utilisent des substances cancérogènes, mutagènes et repro-toxiques (CMR) (1)», poursuit Michel Ricochon.

L'inspecteur du travail dispose aussi d'outils comme les documents uniques (DU) (2). «Ils nous servent quand nous arrivons pour la première fois dans une entreprise, puis pour suivre l'évolution du risque. Il faut remarquer qu'ils ont souvent être réalisés avec la participation active des Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), explique Frédéric Laisne, inspecteur du travail et représentant CFDT. L'inspecteur du travail n'a pas seulement une tâche de contrôle et de répression dans les entreprises, mais aussi de prévention. «Nous devons aider les employeurs à protéger leurs salariés, et le degré de connaissance des risques dépend souvent de la taille de l'entreprise», affirme le représentant syndical. Ainsi le petit garagiste est en général plus ignorant des risques encourus par ses salariés que de grandes sociétés qui disposent de fortes représentations professionnelles. Pourtant l'employeur a la responsabilité de s'informer au moins a minima, il est notamment tenu de demander à son fournisseur des fiches sur la sécurité des produits. «Seul souci: souvent ces fiches n'indiquent pas les valeurs limites d'exposition, parce qu'on ne dispose pas de connaissances scientifiques suffisantes pour certaines substances», poursuit Frédéric Laisne. L'inspecteur doit donc faire face à la faiblesse des connaissances toxicologiques, notamment sur les interactions chimiques, et parfois à l'absence de réglementation. «Nous savons que les fibres artificielles sont dangereuses, mais la législation ne suit pas. Alors on applique le principe de précaution et nous insistons sur le port de masques», regrette Frédéric Laisne.

Sur le stress et les troubles musculo-squelettiques, qui ont fait l'objet d'une réflexion particulière entre 1998 et 2002, le travail de l'inspecteur est encore important. «Concernant le stress, convaincre l'employeur d'une action est difficile car il a un regard subjectif sur les quelques personnes touchées», observe Michel Ricochon. Le stress collectif, qui touche les plus fragiles d'un groupe de salariés, est le plus délicat: provoqué par un environnement de travail particulier, il nécessite de revoir l'organisation du travail. Le métier d'inspecteur du travail a ainsi beaucoup évolué: «J'ai de plus en plus une mission d'hygiène-sécurité alors que mon rôle de vérification des contrats (respect de la durée du travail, des heures supplémentaires, etc.) décline», constate Frédéric Laisne. Mais ce phénomène semble dépendre de certains facteurs comme la concentration d'industries par section ou la sensibilisation des inspecteurs. En effet, selon Michel Ricochon, une étude en interne a démontré que les inspecteurs consacraient 50% de leur temps à l'hygiène-sécurité. En France, on compte 480 inspecteurs du travail.



(1) De plus, l'inspection du travail mène une campagne sur les chantiers de désamiantage en juin et juillet.

(2) Créé par le décret du 5 novembre 2001 et obligatoire depuis le 8 novembre 2002.




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