Les grandes villes font le point sur le bruit

Le 11 mars 2008 par Agnès Ginestet
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Dans sa lettre du 4 mars, l'Association des maires de grandes villes de France (AMGVF) indique avoir réalisé, avec le Centre d'information et de documentation sur le bruit (CIDB) et entre septembre et décembre 2007, un point d'étape sur l'élaboration de cartes de bruit et de plans de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) exigés par une directive européenne (1). Il apparaît que les cartographies pour les communes ou les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont parfois confiées en maîtrise d'ouvrage déléguée à des conseils généraux, et que la plupart sont réalisées par des bureaux d'études spécialisés, à des prix qui varient du simple au double, à population et taille équivalentes.

En 2006, l'AMGVF et le CIDB ont d'abord mené une enquête soulignant des retards dans l'élaboration des cartes de bruit -qui devaient être établies avant le 30 juin 2007- dus notamment à une transposition tardive de la directive en droit français. En cause également, des difficultés de communication et d'accès à des informations qui devaient être transmises par certains organismes, mais elles se sont atténuées, même si des données anciennes difficilement exploitables sont encore parfois reçues par les collectivités.

L'AMGVF précise que ses membres sont dans une «phase d'étude et d'analyse» concernant les PPBE, leur réalisation n'étant souvent prévue que pour le deuxième semestre de cette année, alors que l'échéance européenne a été fixée au 18 juillet. Elle précise aussi que les collectivités notent un décalage entre le périmètre administratif et le territoire pertinent pour le bruit.

Une nouvelle enquête devrait être menée par l'AMGVF et le CIDB début 2009.



(1) Directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Déclaration de la Commission au sein du comité de conciliation concernant la directive relative à l'évaluation et à la gestion du bruit ambiant, J.O. n° L 189 du 18/07/2002 p. 0012 - 0026




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