Les députés s’intéressent aux marchés du carbone

Le 15 février 2010 par Victor Roux-Goeken
Imprimer Twitter Facebook Linkedin Google Plus Email
Une mission d’information sur les marchés de quotas d’émissions de gaz à effet de serre (GES), créée par les députés de la commission du développement durable, a tenu sa première séance le 9 février.

Elle a pour objectif «d’évaluer le fonctionnement des mécanismes communautaires existants d’échange de quotas de CO2», selon un communiqué de l’Assemblée. La mission analysera également «dans quelles mesures ces mécanismes seraient, ou non, compatibles avec une initiative nationale». Elle envisage de participer à la définition d’une nouvelle taxe carbone, après la décision du Conseil constitutionnel annulant la première version en décembre dernier (1).

Dans le JDLE «Taxe carbone: les Sages poussent le gouvernement à revoir sa copie»


A suivre dans l'actualité :

Sites du groupe

Le blog de Red-on-line HSE Compliance HSE Vigilance HSE Monitor

Les cookies assurent le bon fonctionnnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookies.

OK

En savoir plus