Les députés ont adopté le projet de loi Grenelle I en deuxième lecture

Le 18 juin 2009 par Victor Roux-Goeken
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Par 466 voix contre 5, les députés ont adopté hier en deuxième lecture le projet de loi de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement, dit «Grenelle I». L’examen de ce texte au Parlement a débuté en automne dernier. Il avait déjà été adopté à la quasi-unanimité en première lecture par l’Assemblée et le Sénat.

Le texte a été renvoyé à la commission des affaires économiques du Sénat pour une deuxième lecture.