Le rapprochement entre polices de l’eau et de la nature a démarré

Le 10 juillet 2009 par Victor Roux-Goeken
Imprimer Twitter Facebook Linkedin Google Plus Email
La première convention tripartite de coopération entre services de police de l’eau et de la nature a été signée jeudi 2 juillet dans l’Isère, selon un communiqué commun de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema) et de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS).

A terme, de tels rapprochements vont se mettre en place dans chaque département. Ces missions de police sont de nature administrative (demandes d’autorisation de travaux en rivière) et coercitive, exercées par près de 2.200 agents (1.400 de l’ONCFS, 600 de l’Onema), et coordonnées par les préfets de départements, rappelle le communiqué.

Outre l’Isère, 12 autres départements (Aube, Charente, Gironde, Indre et Loire, Loire-Atlantique, Morbihan, Nièvre, Puy-de-Dôme, Pyrénées orientales, Seine Maritime, Tarn et Vosges) expérimenteront ce rapprochement. Ces expérimentations seront suivies par un groupe de travail local composé du directeur départemental de l’équipement et de l’agriculture (DDEA), des chefs de services départementaux de l’Onema et de l’ONCFS, et des délégués inter-régionaux des deux établissements, ainsi que des Diren (Dreal). Elles seront évaluées au bout d’un an.


A suivre dans l'actualité :

Sites du groupe

Le blog de Red-on-line HSE Compliance HSE Vigilance HSE Monitor

Les cookies assurent le bon fonctionnnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookies.

OK

En savoir plus