Le malus sur les automobiles les plus émettrices annualisé

Le 01 juillet 2008 par Claire Avignon
Imprimer Twitter Facebook Linkedin Google Plus Email
«Le malus des véhicules extrêmement polluants sera payé, non plus simplement à l'achat, mais tous les ans», a annoncé Jean-Louis Borloo dans une interview accordée au Parisien le 1er juillet. «A l'inverse», a-t-il ajouté, «la prime de bonus pour les voitures propres représente un véritable gain de pouvoir d'achat pour les Français.»

Victime de son succès, le système de bonus/malus écologique automobile coûte plus cher que prévu à l'Etat (200 millions d'euros) mais le ministre de l'Ecologie Jean-Louis Borloo défend le dispositif et se montre confiant sur sa reconduite l'an prochain.

Depuis début 2008, les ventes de véhicules les plus gourmands ont en effet baissé de 40%, tandis que celles de modèles sobres ont augmenté de 45%, selon les chiffres du ministère chargé de l'environnement.

Le dispositif du bonus/malus devait initialement être neutre pour les finances publiques, les taxes versées par les acheteurs des voitures émettant plus de CO2 devant financer les aides perçues par les acquéreurs des véhicules moins polluants.

Le dispositif actuel prévoit un bonus pour les véhicules neufs émettant moins de 130 grammes de CO2 par kilomètre (g CO2/km), pouvant aller jusqu'à 1.000 euros et un malus pour ceux émettant plus de 160 g CO2/km.

Un système équivalent vient d'être adopté en Autriche. Selon une dépêche de l'AFP citant le ministère autrichien des finances, le pays applique depuis mardi un système de bonus/malus sur les voitures neuves destiné à réduire les émissions polluantes. Cette disposition prévoit un bonus fiscal allant jusqu'à 500 euros pour les véhicules émettant moins de 120 g CO2 et moins de 60 milligrammes d'oxydes d'azote (NOx) par kilomètre, ainsi que pour les voitures hybrides ou roulant au gaz. En revanche, les véhicules émettant plus de 180 g CO2/km seront taxés à hauteur de 25 euros par gramme excédentaire, soit un malus pouvant atteindre de 4.000 à 10.000 euros pour les autos les plus polluantes.


A suivre dans l'actualité :

Sites du groupe

Le blog de Red-on-line HSE Compliance HSE Vigilance HSE Monitor

Les cookies assurent le bon fonctionnnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookies.

OK

En savoir plus