Le Grenelle voté demain au Sénat

Le 09 février 2009 par Victor Roux-Goeken
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Les sénateurs ont achevé l’examen en première lecture, vendredi 6 février, du projet de loi Grenelle I. Le texte sera soumis au vote des sénateurs le 10 février. En octobre dernier, les députés avaient quasi plébiscité le projet de loi.

En matière d’agriculture, les sénateurs ont réintroduit la facilitation de la mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes (PNPP). Ils ont aussi souhaité qu’un plan d’urgence de préservation des abeilles soit mis en place dès cette année. Il devra être établi d’après une évaluation toxicologique indépendante sur les effets de l’ensemble des substances chimiques sur cet insecte. Deux amendements relatifs à la création d’un institut scientifique et technique de l’abeille et à la déclaration annuelle des ruches à partir du 1er janvier 2010 ont été adoptés.

Conformément au vœu du rapporteur du projet de loi, Bruno Sido, le carnet de santé professionnel sera généralisé avant le 1er janvier 2012. Il est destiné à mieux suivre les salariés exposés professionnellement à des substances classées cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) de catégories 1 et 2. Un site de données environnementales sera créé, visant à mieux informer entreprises et salariés.

Les sénateurs ont aussi prévu que l’ensemble des produits émettant des substances dans l’air ambiant –produits de construction et d'ameublement ainsi que les revêtements muraux et de sol, les peintures et vernis– soient soumis à un étiquetage dès 2012. Ils ont réclamé la mise à l’étude de la création «de postes de conseillers en environnement intérieur chargés d'identifier les diverses sources d'allergènes et de polluants au domicile de personnes affectées».


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