Le Grenelle de l’environnement est-il un échec ?

Le 20 octobre 2010 par Célia Fontaine
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Selon les résultats d’un sondage réalisé par OpinionWay et publié par TerraEco le 18 octobre, le Grenelle de l’environnement est un échec pour 74 % des Français. Constat que partage Stéphen Kerckhove, délégué général d’Agir pour l’environnement, qui vient de publier un ouvrage sur le sujet.

Vous évoquez la complexité des lois Grenelle I et II. Comment aurait-il fallu traiter ces sujets ?

A? vouloir tout traiter d’un seul coup afin de donner corps et consistance à cette « révolution » écologique, le chef de l’Etat a entraîné les parties prenantes du Grenelle dans un travail d’évaluation d’une complexité sans nom. Publier une loi fourre-tout qui traite de tous les sujets à la fois n’était pas la solution. Le processus Grenelle se devait d’aller du global au particulier, afin d’affiner les premiers échanges. Le gouvernement aurait donc pu proposer des lois thématiques lisibles, pédagogiques et facilement amendables par les députés et sénateurs (par exemple comme la loi sur les OGM de 2008).

 

Selon vous, les associations ont été « instrumentalisées ». Qu’entendez-vous par là ?

 

Le Grenelle a imposé son format et son rythme, ce qui a amené certaines ONG à réinterroger, dans l’urgence, leur attitude à l’égard de l’Etat. Par exemple, les associations ont été informées seulement 14 jours avant de la date exacte du début des négociations (24 octobre 2007). Délai trop court pour organiser une mobilisation citoyenne d’ampleur.

Nombre d’acteurs de l’écologie furent amicalement invités à solder une autonomie organisationnelle chèrement acquise au fil des ans en échange d’une reconnaissance et d’une visibilité médiatique temporaires. Après la précipitation, le processus a ensuite trop traîné, les acteurs du Grenelle se sont épuisés dans des comités de suivi, comités opérationnels, groupes techniques... censés affiner la négociation initiale.

 

Quels reculs ont-ils mis le Grenelle en échec ?

 

La liste des petits renoncements et grandes trahisons s’allonge quasi quotidiennement ! Reculs sur l’éolien, la fiscalité écologique, les infrastructures de transport, les pesticides, les antennes-relais, les déchets, la publicité... On peut également citer le report de la taxe Poids lourds, le renvoi au niveau européen de la contribution Climat-énergie, la circulation de méga-camions de 44 tonnes sur nos routes, la ré-homologation de l’insecticide tueur d’abeilles (le Cruiser), l’organisation de 5 débats publics sur des projets routiers et autoroutiers, l’utilité publique accordée (au nom du Grenelle !) à la construction d’un aéroport à Notre Dame-des-Landes et la décision de construire un second EPR à Penly, la construction d’un incinérateur à Fos-sur-Mer...

 

A qui la faute ?

 

Les« acquis » du Grenelle ont été patiemment détricotés par une cohorte de lobbies qui ont agi dans l’ombre auprès des parlementaires. On peut même dire que le Grenelle de l’environnement a servi de cheval de Troie pour introduire des dispositions législatives et réglementaires « contre nature ». Les parlementaires ont leur part de responsabilité : frustrés d’avoir été écartés des premiers débats, ils ont fait payer au prix fort cette humiliation en prenant des amendements contraires à l’esprit de la démarche. Au final, ceux qui voulaient faire n’ont pas été ceux qui ont décidé.

 

Mais beaucoup de dispositions du Grenelle ne feront effet qu’à long terme, n’est-il pas trop tôt pour tirer un bilan maintenant ?

 

Il est déjà possible d’exercer un bilan critique des engagements adoptés en 2007 à l’aune des réalisations retardées ou purement et simplement enterrées. Nombre des engagements et objectifs quantifiés inclus dans les conclusions initiales du Grenelle de l’environnement adoptées les 24, 25 et 26 octobre 2010 devaient produire leurs effets en 2010, 2012, voire 2015. Ce ne sera pas le cas.



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