Le bonus-malus automobile n’a pas réduit les émissions de CO2

Le 24 janvier 2012 par Stéphanie Senet
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Selon une étude de l’Insee, publiée aujourd’hui 24 janvier, le bonus-malus automobile n’a pas rempli, à court terme, son objectif de réduction des émissions de CO2. Le dispositif, instauré en 2008, a en effet dopé l’achat de véhicules moins polluants, mais la croissance des ventes a été telle que les émissions de CO2 ont augmenté de près de 170 kilotonnes par trimestre.

Le bonus-malus automobile représente l’une des mesures-phares du Grenelle. A partir de décembre 2007, tout acheteur d’un véhicule neuf émettant moins de 130 grammes de CO2 au kilomètre a bénéficié d’une remise. Inversement, l’acquéreur d’une voiture émettant plus de 160 g CO2/km a dû s’acquitter d’une taxe supplémentaire, depuis janvier 2008 (1).

L’effet de la mesure a été immédiat sur les ventes. Selon l’étude, les ventes de véhicules neufs de classe B émettant moins de 120 g CO2/km ont grimpé entre fin 2007 (20% des ventes de voitures neuves) et janvier 2008 (32% des ventes).

Les ventes de voitures fortement émettrices ont connu une évolution inverse, signe de l’impact de la mesure. Les véhicules de classe E (en général des routières ou des familiales) ont vu leur prix augmenter de 750 euros le 1er janvier 2008, et leurs ventes chuter. Celles-ci représentaient près de 15% des ventes de véhicules neufs fin 2007. Quelques mois plus tard, ce pourcentage avait été divisé par deux.

L’étude, basée sur les données d’immatriculations de véhicules neufs et sur l’enquête Transport (2), note que l’émission moyenne des véhicules neufs a baissé en 2008, par rapport à 2007. Mais le flux de véhicules neufs a tellement augmenté (+7,4% d’immatriculations entre octobre 2007 et mars 2008) que les émissions de CO2 se sont finalement accrues, à court terme, de 168 kt CO2 par trimestre au cours de l’année 2008. Ce surplus est majoritairement dû à la construction des véhicules neufs, et non leur circulation.

Les effets à plus long terme sont plus difficiles à mesurer. Selon l’étude, il faudrait attendre le renouvellement complet du parc automobile (plus de 30 millions de véhicules de moins de 15 ans) pour que le bonus-malus produise ses pleins effets.

Toutefois, l’étude a envisagé deux scénarios à plus long terme (surcroît de véhicules en circulation ou renouvellement plus rapide des véhicules à cause du bonus-malus). Tous deux concluent à une hausse des émissions de CO2 par trimestre. Au final seul le scénario d’un barème moins avantageux endiguerait réellement les émissions.

(1)    Le barème a été révisé en janvier 2010, 2011 et 2012
(2)    L’enquête Transports a été menée en partenariat avec l’Insee, le Service de l’observation et des statistiques du Commissariat général au développement durable (SOeS) et l’Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (Inrets)

 



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