La qualité de l’air cherche un nouveau souffle

Le 23 octobre 2013 par Marine Jobert
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Les cas d'asthme infantiles augmentent significativement.
Les cas d'asthme infantiles augmentent significativement.
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Il paraît que la pollution de l’air extérieur a été récemment classée cancérigène avéré par l’OMS… Une nouvelle qui ne semble pas avoir ébouriffé les ministères de l’écologie et de la santé, qui participent activement aux deuxièmes assises de la qualité de l’air, à Paris les 23 et 24 octobre. Non que l’administration reste les bras croisés: fleurissent les Zapa[1], des plans particules et autre Puqa[2], et quantité de PPA[3] sont en cours de révision (voir encadré). Mais les politiques n’ont pas profité de ce classement à haute portée symbolique pour (ré)affirmer que la France serait aux avant-postes pour tenter d’endiguer ce fléau -lequel tue prématurément 42.000 personnes et coûte entre 30 et 40 milliards d'euros par an au régime de santé. «La qualité de l’air n’est pas seulement un contentieux communautaire[4], c’est aussi un sujet», a tenté Laurent Michel, le directeur général de l’énergie et du climat, à l’adresse de Karl Friederich Falkenberg, le directeur à l’environnement de la Commission européenne. Celui-ci l’a remercié de cette précision et a rappelé qu’en France, un tiers de la population vit dans des zones exposées à des valeurs-limites supérieures à la réglementation européenne.

 

Améliorer la qualité de l’air intérieur

Seule annonce officielle de la journée: le lancement d’un plan national de la qualité de l’air intérieur, qui reprend les préoccupations exprimées lors de la table ronde Santé-Environnement de la Conférence environnementale… de septembre 2012. Plusieurs actions «phares» à ce plan. D’abord le lancement de campagnes d’information à destination du grand public et des professionnels de santé. Les premiers se verront rappeler «les consignes de base» et l’étiquetage de certains produits leur sera détaillé. Un outil web d’auto-diagnostic permettra aux particuliers d’évaluer la qualité de l’air dans son logement. Les seconds se verront informés sur les impacts sanitaires de la qualité de l’air intérieur et leur formation sera renforcée sur ces sujets.

 

La qualité de l’air intérieur dans les métros fera l’objet d’actions, avec notamment le développement de stratégies méthodologiques de surveillance. Dans le bâtiment, le volet qualité de l’air intérieur sera renforcé dans l’ensemble des dispositifs existants sur la performance énergétique des bâtiments (labels, certifications), à laquelle s’ajoute une mobilisation sur la qualité de l’aération-ventilation et une offre de formation dédiée aux professionnels.

 

L’information et l’étiquetage de différents produits «susceptibles d’émettre des polluants dans l’air intérieur» seront améliorés. En ligne de mire: les produits désodorisants (encens, bougies et masquants d’odeur) et les produits d’entretien. Depuis le 1er septembre 2013, les matériaux de construction et de décoration[5] doivent porter une étiquette indiquant leurs émissions de composés organiques volatils dans l’air intérieur. «Une attention particulière sera portée aux meubles pour enfants.» Ces derniers sont déjà scrutés dans le cadre d’une campagne nationale de mesures lancée en juin dernier dans les écoles maternelles et élémentaires pour approfondir la connaissance des niveaux d’exposition des enfants aux polluants de l’air et des poussières dans les salles de classe et de repos. La collecte des données –prévue en deux vagues de 2013 à 2016- et le coût de cette collecte -2.600 € par école- semblent en avoir laissé plus d’un dubitatif quant à la faisabilité de l’expérience dans les temps impartis. A fortiori dans un contexte de fortes incertitudes métrologiques.

 

 

Le point sur l’avancement des plans de prévention de l’air
Très bons élèves: les PPA de la vallée de l’Arve (Haute-Savoie), de Bordeaux, Dax et Pau, validés en 2012.
Elèves méritants: depuis le début de l’année 2013, les PPA d’Ile-de-France, des Bouches-du-Rhône; de Bayonne et de Montbéliard-Belfort ont été approuvés.
Va mieux faire: 28 PPA sont en cours d’élaboration ou de révision, dont 10 qui seront approuvés avant fin 2013 (Var, Alpes-Maritimes, Nord, Pas de Calais, Haute-Normandie; Saint-Etienne, Dijon, Lyon, Strasbourg, Grenoble, Avignon) et 18 en 2014 (Montpellier, Orléans, Tours, Chalon-sur-Saône, Bastia, Rennes, Nantes, Clermont-Ferrand, Trois-Vallées, Nancy, Creil, Reims, Nîmes, Mulhouse, La Martinique, Limoges, Niort).
 
Parmi les zones concernées, 11 zones sont visées par le contentieux PM10; ces zones sont couvertes par 9 PPA (une zone peut être couverte par plusieurs PPA et inversement un PPA peut couvrir plusieurs zones). Ces PPA devraient tous être approuvés avant fin 2013 (sauf la Martinique qui vise mi-2014), indique le ministère de l’écologie.

 

 



[1] Zones d’actions prioritaires pour l’air

[2] Plan d’urgence pour la qualité de l’air.

[3] Plan de protection de l’air

[4] La France fait l’objet d’un contentieux de l’Union européenne pour non-respect des valeurs-limites de concentration dans l’air de particules PM10. La Commission européenne lui a donné un délai d’un an pour convaincre zone par zone de la mise en œuvre d’actions efficaces pour répondre à ce manquement. Faute de quoi la France s’expose à une amende (au moins 11 M€) et à des astreintes journalières jusqu'à ce que la qualité de l'air soit respectée (au moins 240.000 € par jour), soit en tout près de 100 M€ la première année et 85 M€ les années suivantes. Cette sanction pourrait aboutir en 2014.

[5] Pour les produits mis à disposition sur le marché avant le 1er janvier 2012. Les produits mis à disposition sur le marché à compter du 1er janvier 2012 devaient être étiquetés immédiatement.

 

 

 



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