La justice pourrait autoriser Total à chercher des gaz de schiste à Montélimar

Le 08 janvier 2016 par Valéry Laramée de Tannenberg
Imprimer Twitter Facebook Linkedin Google Plus Email
Total pourrait réussir là où Schuepbach a échoué.
Total pourrait réussir là où Schuepbach a échoué.

Total pourrait être autorisé à reprendre l’exploration de gaz de schiste.

Total pourrait être autorisé à reprendre l’exploration de gaz de schiste. Deux semaines après que le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a confirmé l’abrogation des permis exclusifs de recherche délivrés à Schuepbach, celui-ci pourrait faire volte-face avec Total.

Ce vendredi 8 janvier, le rapporteur public s’est prononcé en faveur du rétablissement du permis de Montélimar pour le pétrogazier français. Délivré en mars 2010, il autorise Total à explorer les gisements potentiels d’hydrocarbures liquides et gazeux sur une surface de 4.327 kilomètres carrés allant du sud de Valence à la région de Montpellier.

fracking or not fracking?

Comment expliquer cette possible différence de traitement? Simple. La compagnie texane, ont estimé les magistrats, n’a pas explicitement renoncé à l’emploi de la fracturation hydraulique, technique interdite par la loi du 13 juillet 2011. A contrario, Total «ne prévoit pas de recours à la technique de la fracturation hydraulique», indique son mémoire. Or seule la technique de fracking est interdite, pas l’exploration ni la production de gaz non conventionnels.

Interrogée par le JDLE, Hélène Bras se dit stupéfaite par les conclusions du rapporteur général, généralement suivies par le tribunal. «C’est un véritable coup de théâtre, se désole l’avocate de Michèle Rivasi et de José Bové, parties civiles. Total explique qu’il va utiliser des techniques, comme la fracturation électrique qui n’existe pas. Ce qui avait motivé la décision d’abrogation du gouvernement. Hélas, le tribunal semble avoir une autre vision des choses.»

Le verdict doit être rendu à la fin du mois de janvier. Quelques jours avant que ne se tienne l’audience qui devra déterminer le montant des indemnités que l’Etat pourrait devoir verser à Schuepbach.

 



A suivre dans l'actualité :

Sites du groupe

Le blog de Red-on-line HSE Compliance HSE Vigilance HSE Monitor

Les cookies assurent le bon fonctionnnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookies.

OK

En savoir plus