La Californie va développer son propre projet Reach

Le 20 mars 2007 par Claire Avignon
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Il y a un an, un chercheur de l’université de Berkeley faisait la promotion, auprès des pouvoirs publics californiens, d’une politique ambitieuse concernant les substances chimiques. Une idée qui pourrait bientôt se réaliser et concurrencer Reach comme réglementation-modèle.

Non, l'Union européenne n'est pas seule au monde à vouloir diminuer les risques sanitaires et environnementaux liés aux substances chimiques. Malgré l'opposition de nombreux pays -dont les Etats-Unis- au règlement Reach (1), certains devraient bientôt suivre l'exemple européen. A commencer par la Californie, un Etat décidément précurseur dans le domaine écologique et peu obéissant aux directives de George W. Bush.

L'idée de créer un cadre permettant de développer une «chimie verte» a germé à l'université de Berkeley qui a rendu, le 14 mars 2006, un rapport équivalent au Livre blanc de la Commission, publié en 2001, sur la stratégie pour la future politique dans le domaine des substances chimiques. Le document universitaire montre que la réglementation fédérale actuelle souffre de nombreux défauts. L'US toxic substances control act (TSCA) n'a pas incité l'industrie chimique à investir dans les technologies de la chimie verte. «Les consommateurs américains, l'industrie et les PME sont incapables d'identifier les produits chimiques sûrs présents sur le marché, et il est très difficile pour les industriels d'identifier les substances dangereuses dans leurs chaînes d'approvisionnement».

Au lieu d'attendre une nouvelle réglementation fédérale, la Californie devrait donc partir toute seule. Selon Environmental health perspectives, plusieurs textes législatifs pourraient être adoptés cette année. L'un créerait un office qui informerait les PME sur les alternatives aux substances dangereuses. Un autre obligerait les industriels qui produisent des volumes importants de substances chimiques à informer la Californie sur leurs risques environnementaux et sanitaires, ainsi que sur leurs utilisations et leur fin de vie. Une autre piste consisterait à donner aux utilisateurs davantage d'informations sur les produits qu'ils achètent.

Reste que la Californie devra faire face à une industrie hostile. Encore plus que dans l'Union où les industriels, tout en exerçant un fort lobbying pour amoindrir l'impact de Reach, se sont rapidement prononcés en faveur du règlement. Les sociétés californiennes pourraient prendre l'exemple des constructeurs automobiles américains qui poursuivent actuellement la Californie qui veut les obliger à diminuer les émissions de CO2 des véhicules mis sur le marché.

(1) Enregistrement, évaluation et autorisation des substances chimiques

(2) «California out in front»






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