L’UE établit SA définition des «nano»

Le 20 octobre 2011 par Geneviève De Lacour
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Attendue depuis longtemps, la définition «européenne» des nanomatériaux arrive enfin. Une attente jugée un peu trop longue pour la France qui s’apprête, dans son décret à paraître d’ici fin 2011, à donner sa propre définition des «substances à l’état nanoparticulaire».

L’Union européenne avance donc à grand pas en rendant publiques le 18 octobre dernier, les recommandations de la Commission européenne pour la définition des nanomatériaux.

Une définition uniquement basée sur la taille de ces objets puisque, selon la Commission, le nanomatériau est principalement constitué d’«un matériau naturel, formé accidentellement ou manufacturé contenant des particules libres, sous forme d'agrégat ou d'agglomérat, dont au moins 50% des particules, dans la répartition numérique par taille, présentent une ou plusieurs dimensions externes se situant entre 1 et 100 milliardièmes de mètre». A noter que cette définition sera utilisée comme référence légale par les institutions européennes et qu’elle ne prend en compte ni la toxicité ni le risque engendré par ce type de matériaux.

La technologie évoluant et donc les méthodes de reconnaissance également, cette définition pourra faire l’objet d’une révision à partir de décembre 2014 et notamment une révision du seuil de 50% des particules. La Commission mentionne dans ses recommandations que des guides et des mesures standardisées devront être mises au point pour faciliter l’application de cette définition.

 
 
 


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