L’identification des sols pollués progresse un peu au niveau local

Le 25 mars 2014 par Stéphanie Senet
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L'ancien site de Vallourec à Anzin (Nord)
L'ancien site de Vallourec à Anzin (Nord)
? Les photos d'Archibald / Robin des Bois

La prise en compte des sols pollués dans les projets d’urbanisme s'avère peu répandue dans l’Hexagone, selon une étude du cabinet Ernst & Young, diffusée ce 25 mars à l’occasion d’une journée technique de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) sur la reconversion des friches urbaines polluées. Mais une étude attendue en septembre pourrait préciser le gisement foncier urbain disponible.

 

Dans plus de 50% des documents d’urbanisme étudiés[1], c’est le désert total: le risque de pollution est totalement absent, affirme Michel Mac Cabe d’Ernst & Young.

 

L’étude menée pour le compte de l’Ademe montre aussi une absence de définition formelle du «risque de pollution des sols» dans les documents d’urbanisme, si bien que sa signification varie selon les collectivités.

 

L’exemple du système lillois

 

Pour autant, certaines communes se sont réellement penchées sur les risques présents sur leur territoire. Par exemple, certains schémas de cohérence territoriale (Scot) représentent désormais les sites potentiellement pollués sur la commune, ainsi que les sites Basias[2] et Basol[3].

 

Sensibilisée en raison de son passé industriel, Lille Métropole fait partie des collectivités en pointe dans la connaissance des sites pollués. L’agglomération a développé un système d’information géographique (SIG) recensant les pollutions historiques. Elle a réuni, au sein d’un seul outil, les bases de données nationales (Basol, Basias, ICPE[4]), des données concernant le sous-sol, des photographies aériennes remontant jusqu’à 1930, des données foncières, et une cartographie des risques annexes comme les inondations.

 

Avec les nouvelles attestations requises par la loi Alur pour la reconversion des anciennes ICPE, la situation pourrait s’améliorer d’autant. A condition que les collectivités jouent le jeu.

 

Le potentiel national attendu à l’automne

 

Pour améliorer cette connaissance et favoriser les projets d’aménagement non consommateurs de terres agricoles, l’Ademe a lancé une étude du gisement foncier urbain potentiellement pollué. Conduits par le cabinet Quelleville, ces travaux seront publiés en septembre prochain, selon Didier Margot, ingénieur au service des friches urbaines et des sites pollués de l’Ademe.

 

Cette étude permettra de localiser les sites pollués les plus attractifs pour les collectivités, en associant des données sur l’historique des pollutions, sur la caractérisation du territoire (aires urbaines, transports en commun), et sur les sites eux-mêmes (vacance, types de polluant, fourchette de superficie). Un premier pas.



[1] L’étude a porté sur 17 documents d’urbanisme dont 5 schémas de cohérence territoriale (Scot) et 12 plans locaux d’urbanisme (PLU)

[2] Inventaire historique des sites industriels et des activités de service

[3] Base de données sur les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics à titre préventif ou curatif

[4] Installations classées pour la protection de l’environnement

 



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