L’examen du projet de loi Grenelle I terminé

Le 20 octobre 2008 par Victor Roux-Goeken
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Les députés ont finalement réussi à achever l’examen du projet de loi Grenelle I au pas de course, dans la nuit de vendredi à samedi. Et évité qu’il soit reporté après l’examen du projet de loi de finances 2009, mi-novembre.
Le ministre chargé de l’environnement, Jean-Louis Borloo, avait demandé aux députés, dans la nuit de jeudi à vendredi, qu’ils finissent les débats avant lundi 20 octobre. C’est en effet aujourd’hui que Jean-Louis Borloo préside le Conseil des ministres de l’environnement, pendant lequel le très contesté paquet Climat-énergie sera discuté.
A l’Assemblée nationale, la cadence des débats a été fortement accélérée, et les députés ont finalement terminé l’examen des quelque 800 amendements et 30 articles restants en un peu plus de 11 heures.
Il est difficile, pour l’instant, de se faire une idée de la portée du texte, plusieurs points ayant été renvoyés à l’examen du projet de loi par les sénateurs, début décembre. Surtout, l’examen du projet de loi Grenelle II, prévu en mars prochain, sera encore plus décisif.


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