José Manuel Barroso, l’homme aux deux visages

Le 26 juin 2008 par Claire Avignon
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Barroso
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L’année prochaine, une nouvelle Commission sera mise en place. Au moment où la présidence française s’apprête à boucler tous les gros dossiers environnementaux, le JDLE revient sur le bilan de l’équipe de Barroso.

On est en 2004. Les écologistes européens ont le visage sombre. Après des décennies de législations plus ambitieuses les unes que les autres qui ont imposé des normes extrêmement restrictives en matière d'air, d'eau et de déchets, la nomination de José Manuel Barroso promet un arrêt soudain des avancées environnementales. «Il déclarait à l'époque qu'il voulait désormais se focaliser sur l'économie et la compétitivité, et sans le dire clairement, il donnait l'impression que l'ambition environnementale de l'UE avait atteint un niveau trop élevé, et qu'il fallait le diminuer», raconte la députée européenne verte Satu Hassi.

Quatre ans plus tard, l'évolution est sensible. «Barroso a pratiquement effectué un demi-tour, et dans mon esprit, un demi-tour bienvenu», continue la Finlandaise. Son mérite? Avoir fait de la lutte contre le réchauffement climatique une des priorités de son mandat. «Depuis 2006, la Commission est devenue plus consciente des problèmes environnementaux et a proposé un paquet Climat-énergie ambitieux», estime l'eurodéputé néerlandais centriste Johannes Blokland.

Sa gestion des autres dossiers environnementaux s'avère plus mitigée aux yeux des écologistes, laissant place à sa première personnalité, plus libérale. Alors qu'il est ferme sur les 20% d'ici 2020, qui vont coûter la bagatelle de 70 milliards d'euros pour la seule année 2020, il est apparu beaucoup moins sensible aux autres thématiques environnementales.

Certes, c'est sous sa présidence qu'a été adopté le règlement Reach sur les substances chimiques, probablement l'un des programmes les plus ambitieux décidés par l'Union. Mais c'est la Commission Prodi qui avait proposé le texte initial. Et c'est le Parlement qui l'a largement amendé en faveur de la protection de l'environnement et de la santé lors du processus décisionnel. «La commission Barroso subit une forte influence des industriels, néanmoins le commissaire Stavros Dimas s'attache à défendre un point de vue environnemental», analyse la députée européenne socialiste Marie-Noëlle Lienemann. De son côté, le Bureau européen de l'environnement (BEE) soulignait en avril 2007 que Bruxelles «s'est accroché à l'idée dépassée que ce qui est bon pour l'environnement ne peut pas l'être pour l'économie», lui attribuant un modeste 4,3/10 en environnement.

La législation européenne hors climat a surtout consisté à réviser et simplifier les principales directives environnementales dans l'esprit du «mieux légiférer». Cela a notamment concerné les directives Air et Déchets, et bientôt les directives IPPC, DEEE, RoHS (1). L'idée de diminuer le fardeau administratif n'est critiqué par personne, -surtout que cela doit permettre une meilleure application du droit européen dans les Etats membres. Mais le résultat, si.

Ni la nouvelle directive Air, ni la nouvelle directive Déchets n'ont été jugées à la hauteur des enjeux environnementaux par les ONG. Et il n'est même pas sûr que les nouveaux textes diminuent l'insécurité juridique, surtout en matière de déchets. Ce n'est pas la seule faute de la Commission, puisque le Parlement et le Conseil sont les codécideurs sur ces textes. Mais elle peut jouer le rôle de locomotive, ce qui n'est plus forcément le cas pour les dossiers qui n'ont pas trait au climat.

C'est dans le domaine du judiciaire que José Manuel Barroso marque quelques points. Il a obtenu de la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE) d'imposer une pénalisation du droit de l'environnement chez tous les Etats membres. Et il oeuvre à un traitement plus efficace des contentieux entre la Commission et les 27, afin de mieux faire respecter la législation. En homme pas vraiment écolo, mais pragmatique.



(1) Directive de 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution, directive de 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques, et directive de 2003 relative à la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques






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