Importants dysfonctionnements du marché du carbone

A mesure que se rapproche l’échéance de la fin de la première période d’engagement du marché européen des quotas, les critiques fusent. La dernière en date est grave.

Dans une étude publiée jeudi, E3 international accuse ni plus ni moins le registre communautaire (CITL) de dire n'importe quoi. Après avoir comparé les données de 24 registres nationaux et du CITL, le consultant britannique a trouvé d'importantes différences. Selon E3 international, au moins 13 registres nationaux (dont le français) sont riches d'exemples de blocs de quotas rendus... deux fois. Ce qui est théoriquement impossible. L'accusation est lourde, mais étayée.

Après avoir travaillé sur les données de 2005 et 2006 (soit 4 milliards de quotas), E3 international cite 238 exemples de cette «double comptabilité», impliquant 385 sites industriels. Le tout portant sur, au moins, 18 millions de quotas, soit l'équivalent de la moitié du plan national d'allocation de quotas (Pnaq) autrichien ou hongrois. En l'absence de réaction de la Commission européenne, plusieurs explications à ce dysfonctionnement peuvent être avancées.

Les transferts de données entre les registres nationaux et le CITL seraient défectueux. Ce que confirme, pour la France, la Caisse des dépôts (CDC). Le CITL pourrait avoir été victime d'un bug informatique. Ce qui n'a rien d'impossible. Mais certains n'hésitent pas à imaginer le pire: la fraude. Car si, dans son estimation initiale, E3 international ne mentionne pas l'Italie, c'est que les chiffres (encore préliminaires) y sont plus catastrophiques encore qu'ailleurs. Les données portant sur la moitié des entreprises concernées seraient fausses. Ce qui jetterait le discrédit sur la comptabilisation de 100 millions de quotas supplémentaires.

Si les informations italiennes étaient avérées, l'image du système européen s'en trouverait terriblement ternie. «Cela diminuerait l'intégrité environnementale du système et son efficacité à long terme», convient Raphaël Trottignon, de la mission climat de la CDC. Cela pourrait aussi nuire à la sincérité économique du dispositif et à la fixation d'un juste prix du carbone. Ce qui n'est pas bon, à moins de deux mois de l'ouverture de la seconde période du marché européen.