Grenelle: examen au Sénat début janvier

Le 05 novembre 2008 par Victor Roux-Goeken
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Initialement prévu avant la fin de l’année 2008, le projet de loi Grenelle I devrait être examiné dès le 6 janvier au Sénat, a annoncé, lundi 3 novembre, le ministre chargé de l’environnement Jean-Louis Borloo.
La loi de mise en œuvre du Grenelle de l’environnement a été adoptée en première lecture à la quasi-unanimité par les députés, le 21 octobre dernier (1).

(1) Voir l’article du JDLE «Le projet de loi Grenelle I plébiscité par les députés»


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