Glyphosate: le vote de Bruxelles reporté

Le 08 mars 2016 par Romain Loury
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Habemus blocage...
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Pas de fumée blanche à Bruxelles: mardi 8 mars, plusieurs Etats-membres opposés au renouvellement d’autorisation du glyphosate ont obtenu un report du vote, en avril ou mai.

Très attendu, ce vote a longtemps semblé plié d’avance: doté d’un avis positif de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (Efsa), il y avait fort à penser que l’herbicide serait facilement ré-autorisé par les 28 experts des Etats-membres, réunis les 7 et 8 mars à Bruxelles au sein du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux (CP PAFF).

Coup de théâtre mardi 8 mars: le comité a finalement décidé de reporter son vote lors d’une prochaine réunion, en avril ou en mai. La décision a été prise sous pression de quatre Etats-membres opposés à sa ré-autorisation: la France, les Pays-Bas, la Suède et l’Italie. L’Allemagne comptait quant à elle s’abstenir, tandis que la Belgique était favorable au projet de renouvellement proposé par la Commission.

Celle-ci pourrait dès lors être obligée de revenir avec une nouvelle proposition, soit avec une durée d’autorisation abrégée (10 ans, voire cinq ans, au lieu de 15 ans, alors que l’autorisation actuelle expire fin juin), soit en proposant l’interdiction de certains produits à base de glyphosate, dont ceux ayant les tallowamines comme coformulants.

En toile de fond, une polémique sur la cancérogénicité du glyphosate: alors que le Centre international de recherche sur le cancer (Circ, branche cancer de l’Organisation mondiale de la santé) l’a classé «cancérogène probable» en mars 2015, l’Efsa a affirmé l’opposé en novembre 2015. Depuis, l’ambiance est plutôt glaciale entre les deux organismes.

Scientifiques et associations mobilisés

L’avis de l’Efsa a fait l’objet de très vives critiques, non seulement de la part d’associations mais aussi de scientifiques. Le 3 mars, 96 scientifiques ont publié ainsi dans le Journal of Epidemiology & Community Health un article relevant les différences entre les avis du Circ et de l’Efsa et des biais dans cette dernière, un véritable coup de grâce pour le travail de l’institution européenne.

A l’occasion de la Journée internationale des droits des femmes, le 8 mars, l’association Women in Europe for a Common Future (WECF) a publié un rapport, «Women and Chemicals», appelant à renforcer les politiques de protection contre les substances chimiques, auxquelles les femmes, et leurs enfants à naître, sont les plus vulnérables. Parmi les revendications, le non-renouvellement de l’autorisation du glyphosate, mais aussi la restriction des perturbateurs endocriniens.

Ce à quoi se sont ajoutées diverses pétitions demandant l’interdiction du produit, dont celle lancée, entre autres, par Health and Environment Alliance (HEAL) et Pesticide Action Network (AN) Europe, proche des 190.000 signatures mardi après-midi. Celle de Foodwatch, Générations futures et la Ligue contre le cancer en était à près de 115.000.

L’affaire est sur le point de prendre un tour judiciaire, avec une plainte déposée en Allemagne et en Autriche par plusieurs associations contre Monsanto, l’Efsa et l’Institut fédéral allemand d’évaluation des risques (BfR) -l’Allemagne étant pays rapporteur sur le dossier glyphosate.

Une «évaluation frauduleuse»

Lors d’une conférence de presse organisée lundi 7 mars à Paris, François Veillerette, porte-parole de Générations Futures, a annoncé vouloir faire de même à Paris, pour «dévoiement des procédures d’autorisation», qualifiant cet avis de l’Efsa d’«évaluation frauduleuse».

Pour l’eurodéputée Michèle Rivasi (France, Verts/Alliance libre européenne), «ce report du vote va au moins permettre au Parlement européen de se prononcer et de porter le débat sur la place publique. De plus, il permettra aussi à la Commission de réfléchir aux conséquences de la ré-autorisation d’une telle substance qui a été évaluée dans des circonstances opaques par l’Efsa. La mobilisation des citoyennes et citoyens commence donc à porter ses fruits».

Autre front de bataille, l’association Corporate Europe Observatory (CEO) a demandé à l’Efsa de lui communiquer trois études ayant servi à son évaluation, mais coiffées du secret industriel. Sans succès dans un premier temps, elle a réitéré sa demande. Si celle-ci était de nouveau refusée, une plainte devrait être déposée devant la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), à laquelle pourrait se joindre le groupe Verts du Parlement européen, indique Michèle Rivasi.



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