FNE contre Cruiser: l’association condamnée à payer 3.000 euros

Le 24 mars 2009 par Sonia Pignet
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Le juge des référés a rejeté, lundi 23 mars, la requête de l’association France nature environnement (FNE) qui demandait le retrait de l’autorisation de l’insecticide Cruiser, produit par la société Syngenta. Il a estimé notamment que l’«état de l’instruction n’est pas propre à créer un doute sérieux sur la régularité de la procédure suivie préalablement à la délivrance de l’autorisation». Il a également condamné FNE à verser 3.000 euros à Syngenta. L’association avait déposé sa requête en février devant le Conseil d’Etat, au motif que l’insecticide «cause des dommages majeurs à l’environnement, et en particulier aux pollinisateurs». Elle comptait sur le retrait de l’autorisation du Cruiser en Allemagne et les «dizaines de milliers de signature recueillies» par sa pétition en ligne pour argumenter. En vain.

Dans un communiqué, FNE dit «[prendre] acte de cette décision de justice et [poursuivre] son combat contre les pesticides». La pétition doit être envoyée au ministre en charge de l’agriculture le 27 mars, et un recours en annulation est toujours en cours auprès du Conseil d’Etat.


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