Exclusif: deux sénateurs américains proposent une taxe carbone

Le 14 février 2013 par Valéry Laramée de Tannenberg
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 Barbara Boxer sera la co-rapporteuse de la proposition de loi.
Barbara Boxer sera la co-rapporteuse de la proposition de loi.

Le timing est parfait. Deux jours après que le président Obama a appelé le Congrès à légiférer pour lutter contre le changement climatique [JDLE], deux sénateurs prennent la balle au bond. Barbara Boxer (élue démocrate de Californie) et Bernie Sanders (un indépendant du Vermont) vont présenter, le 14 février, une proposition de loi instaurant une taxe carbone originale.

La «Sanders-Boxer Bill» prévoit de taxer à la source l’émission de gaz à effet de serre, à hauteur de 20 dollars (14,8 euros) la tonne d’équivalent carbone. Le taux de la taxation augmenterait de 5,6% par an pendant 10 ans. Contrairement aux précédentes tentatives d’instauration d’une taxe carbone (dont la CCE française), ce seront les producteurs de ressources fossiles qui seront taxés et non les consommateurs (électriciens, entreprises et particuliers).

Soucieux de ne pas favoriser les produits importés, les deux parlementaires prévoient de taxer pétrole, gaz et charbon provenant de pays ne taxant pas les émissions de CO2. Principaux fournisseurs de brut de l’oncle Sam, le Canada, l’Arabie Saoudite, le Venezuela, le Nigeria et le Mexique apprécieront.

Selon leurs estimations, cette taxe carbone pourrait rapporter 1.200 Md$ (892 Md€) en une décennie. Elle devrait contribuer à abattre de 20% les émissions américaines, par rapport à leur niveau de 2005: -3% par rapport à l’objectif visé par l’administration Obama.

Pour populariser leur projet, Barbara Boxer et Bernie Sanders prévoient de redistribuer aux consommateurs les trois cinquièmes du produit de la taxe, soit environ 90 Md$ (67,5 Md€) par an, pendant la décennie. Le solde serait affecté à des programmes de recherche et à des incitations à l’équipement en énergie décarbonée.



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