Europol fait le bilan de la chasse aux fraudeurs du carbone

Le 30 décembre 2010 par Valéry Laramée de Tannenberg
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Ces deux dernières années, les marchés européens du CO 2 ont été sous le feu de la rampe judiciaire. A plusieurs reprises, la presse et les autorités se sont fait l’écho de fraudes importantes sur ce marché émergent.

 

La principale, souligne Europol dans un communiqué mis en ligne le 28 décembre, est sans doute celle du carrousel à la TVA. Son principe est simple. Profitant du manque d’harmonisation des législations fiscales en Europe, des escrocs achetaient, notamment au Royaume-Uni (qui ne taxe pas ce genre de transactions) des quotas d’émissions pour les revendre à des entreprises dans des pays où la TVA est perçue, en empochant au passage ce montant, parfois faramineux.

 

Au total, indique l‘agence répressive de l’Union européenne, environ 5 milliards d’euros auraient ainsi été détournés des caisses des Etats. Ces derniers ne sont pas restés les bras ballants. Pour la seule année passée, souligne Europol, plus de 100 personnes ont été interpellées par les forces de police ou de douane européennes. La dernière opération en date, le 17 décembre, a vu la Guardia di Finanza italienne perquisitionner les bureaux de 150 entreprises, après la constatation de malversations sur le marché transalpin du carbone.

 

Des opérations similaires ont eu lieu en Allemagne, Espagne, France, et au Royaume-Uni. Des enquêtes ont été ouvertes en Belgique, au Danemark, en Lettonie, Norvège, Pays-Bas, Portugal , République tchèque, Slovaquie et Suisse, pour traquer des réseaux criminels, dont certains ont partie liée avec le Moyen-Orient.

 

Parallèlement à ces détournements de TVA, d’autres affaires ont émaillé l’actualité de la finance carbone : hacking de registre nationaux, vols de quotas, cessions de permis déjà vendus.



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