Energie: l’OCDE appelle à un alourdissement des taxes

Le 25 juin 2015 par Valéry Laramée de Tannenberg
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Accroître la fiscalité sur l'énergie pour réduire les émissions de CO2.
Accroître la fiscalité sur l'énergie pour réduire les émissions de CO2.
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Ce n’est pas un scoop. Les consommateurs d’énergie (fossiles, notamment) ne paient pas toutes les externalités environnementales. Mais cette fois, c’est l’OCDE qui le dit. Dans un rapport, publié ce jeudi 25 juin, l’organisation basée à Paris compare le niveau de taxation pesant sur la consommation d’énergie dans 41 pays, représentant 80% de la consommation mondiale d’énergie.

Résultat: le niveau moyen de taxation est de l’ordre de 14,8 euros la tonne de CO2. «Ce taux est très inférieur aux estimations du coût social du carbone, qui s’élève à environ 30 €/t», estime l’OCDE dans un communiqué.

L'organisation déplore aussi que le charbon soit «le combustible le moins lourdement et le moins fréquemment taxé de tous», avec un taux d'imposition moyen de 2 €/t CO2, contre 49 €/t en moyenne pour les produits pétroliers (hors fiscalité énergétique). Or le charbon émet, en moyenne, deux fois plus de gaz carbonique que les hydrocarbures.

de 0 à 107€/t CO2

Les taxes sont très différentes selon les usages, «et les écarts ne s’expliquent pas par des différences d’impact environnemental». En moyenne, les combustibles utilisés pour produire de la chaleur ou de l’électricité sont 20 fois moins taxés que les carburants. «Trente-neuf pays taxent le gazole utilisé pour les transports moins lourdement que l’essence, bien qu’il soit plus néfaste pour l’environnement.»

Les pays appliquent des taux d’imposition sur l’énergie très variables, allant de presque rien (en Russie ou en Indonésie) à 107,3 €/t CO? (comme en Suisse) avec des écarts importants entre les combustibles, les carburants et les usages, ainsi qu’à l’intérieur des pays.

«Les gouvernements n’ont pas suffisamment recours à la fiscalité pour réduire les conséquences environnementales de la consommation d’énergie; ils renoncent ainsi à percevoir des recettes tout en affaiblissant leurs attaques contre la principale source des émissions de gaz à effet de serre responsable du changement climatique et de la pollution atmosphérique», analyse l’OCDE.



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