Des pôles environnement auprès des préfets

Le 20 juillet 2005 par Christine Sévillano
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usine dans la nature
usine dans la nature

Des précisions réglementaires ont été apportées sur la constitution des 8 «pôles environnement et développement durable», placés sous l'autorité des préfets. Permettant de mieux coordonner l'action de l'Etat, il ne faut pas les amalgamer avec l'expérimentation de rapprochement entre Drire et Diren.

Dans une circulaire du 21 mars 2005, le ministère chargé de l'environnement et le ministère délégué à l'industrie ont explicité le rôle, le fonctionnement et la composition du pôle «environnement et développement durable» placé sous l'autorité du préfet. Huit pôles (1) ont en effet été créés et comprennent la Direction régionale de l'environnement (Diren), la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (Drire) et d'autres services à caractère régional ou interdépartemental, et plus particulièrement les services environnement des préfectures, les directions départementales de l'équipement (DDE), les directions départementales de l'agriculture et de la forêt (Ddaf) et les directions départementales des services vétérinaires (DDSV). «L'objectif de cette opération consiste à   définir de manière plus précise la politique de l'Etat et à rapprocher les différents services locaux ainsi que d'autres organismes comme l'Agence de l'eau ou le bureau régional de l'Agence de l'environnement et de maîtrise de l'énergie (Ademe). Chaque région devra considérer les priorités du gouvernement en fonction de ses spécificités locales», explique Laurent Roy, directeur de la Diren Picardie. Il est en charge de la coordination du document d'orientation stratégique (DOS), qui devra déterminer les orientations du pôle et sortira d'ici deux à trois semaines avant d'être validé en septembre.

Les services travaillaient déjà ensemble avant la création de ces pôles et dans la plupart des cas, la Diren avait déjà un rôle de coordination. Toutefois, les missions environnementales restaient très éclatées. «Nous aurons désormais des réunions formelles, mais le travail s'effectuera surtout dans les réunions des sous-groupes qui seront dédiés à des thèmes transversaux comme la police de l'environnement, les données de l'environnement ou la promotion du développement durable», poursuit Laurent Roy. Ce sont en effet des thèmes de travail moins évidents que les grands domaines tels que l'eau ou les sites naturels: «les services auraient forcément travaillé ensemble concernant la mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau ou la réalisation de Natura 2000 qui impliquent aussi de nombreux acteurs administratifs», observe Laurent Roy.

Pour autant, le directeur de la Diren, qui est également à la tête du rapprochement expérimental entre la Drire et la Diren de Picardie, souligne qu'il ne faut pas confondre ces pôles avec l'expérimentation Drire et Diren menée actuellement dans 5 régions (2). Et ce, même si les Drire et les Diren travaillent ensemble au sein du pôle, mais avec les autres services et dans la longueur. Une différence importante, les 5 expérimentations prendront fin au bout de 18 mois. «Aucune décision n'a été prise pour le moment sur la suite de cette expérience, la ministre attend les retours de l'expérience», conclut Laurent Roy. Bientôt un bilan d'étape de l'expérimentation des préfets sera remis au ministre.



(1) Décret du 5 octobre 2004.

(2) La Drire Nord-Pas-de-Calais s'est jointe à l'expérience en juin.




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