Dépenses environnementales des collectivités

Le 13 décembre 2005 par Christine Sévillano
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L'Institut français de l'environnement (Ifen) vient de publier une étude sur les dépenses environnement des départements et des régions entre 1996 et 2003. Les conseils généraux ont davantage tendance à se pencher sur la protection de l'environnement et les conseils régionaux sur les actions générales en faveur de l'environnement.

Selon une étude de l'Institut français de l'environnement (Ifen) menée sur les chiffres de 1996 à 2002, les départements ont dépensé 1,3 milliard d'euros pour l'environnement en 2002, soit 3,1% de leurs dépenses totales, et les régions 692 millions, soit 4,3% de leur budget. Sur cette période, l'ensemble des conseils généraux est principalement intervenu sur l'eau pour près des 2 tiers des dépenses, et plus particulièrement sur les eaux usées et la gestion de la ressource en eau; puis la protection de la biodiversité et des paysages (10%), l'environnement urbain (7,6%), les déchets (6,5%) et la prévention des risques naturels (5%). Arrivent ensuite en fin de tableau, à 2% et moins, l'administration générale, la maîtrise de l'énergie, la protection du sol et des eaux souterraines, l'éducation et la formation, la restauration après des catastrophes naturelles, les aides aux emplois environnementaux et la lutte contre le bruit.

Les dépenses en termes de risques technologiques, de protection de l'air et du climat, de recherche et développement et de pollutions accidentelles sont marginales (0,9% pour l'ensemble). Selon l'analyse par groupe de l'Ifen, les départements ont donc favorisé à plus de 60% les actions de protection de l'environnement, sous laquelle il regroupe la gestion des eaux usées, la collecte et le traitement des déchets, la protection de l'air, de la biodiversité, du sol et des eaux. Les actions générales en faveur de l'environnement comme les aides aux emplois environnementaux, la recherche et le développement ou les formations ont récolté près de 12% du budget environnement, le reste ayant été alloué à la gestion de la ressource en eau et la maîtrise de l'énergie ou la gestion des risques. Les dépenses sont stables d'une année sur l'autre, sauf pour la gestion des risques dont le budget est passé de 3,9% entre 1996 et 1999 à 8,2% entre 2000 et 2002. 40% des conseils généraux attestent de dépenses similaires d'une période à l'autre, mais 25% ont connu une hausse des dépenses et 35% une baisse.

Les régions (hors Ile-de-France qui représente un poids important) se sont davantage consacrées à l'environnement urbain pour la moitié des dépenses environnementales (près de 46%); puis viennent les eaux usées (18%), la biodiversité et les paysages (8%), les déchets (un peu moins de 8%), le bruit (5,8%), la protection des eaux, la maîtrise de l'énergie, l'éducation et la formation ou les risques naturels. La région francilienne a employé les 2 tiers de son budget pour l'environnement urbain. L'analyse par groupe de dépenses montre une préférence des conseils régionaux pour les actions générales en faveur de l'environnement, qui absorbent plus de la moitié des dépenses environnementales (52,6%). Les actions de protection de l'environnement ne sont toutefois pas laissées de côté avec près de 40%. Les plus mal loties étant, comme pour les départements, la gestion de la ressource en eau, la maîtrise de l'énergie et la gestion des risques. L'Ifen constate des actions contre le bruit seulement depuis 2000.




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