Dans la rue et dans les prétoires

Le 15 mars 2019 par Stéphanie Senet
Imprimer Twitter Facebook Linkedin Google Plus Email
ajouter à mes dossiersRéagir à cet article
La justice se rend dans les prétoires.
La justice se rend dans les prétoires.
VLDT

Alors que les jeunes et les vieux marchent pour le climat, les 15 et 16 mars, d’autres mobilisations veulent accélérer l’action du gouvernement. C’est le cas des recours en justice, dont le plus emblématique, L’Affaire du siècle, a été officiellement déposé le 14 mars devant le tribunal administratif de Paris par Greenpeace, Notre affaire à tous, Oxfam et la Fondation Nicolas Hulot.

A écouter le ministre de la transition écologique François de Rugy, «ce n’est pas dans un tribunal que l’on fait baisser les émissions de gaz à effet de serre»[1]. Et pourtant. Plusieurs décisions judiciaires lui donnent tort. A commencer par celle du tribunal de La Haye, en juin 2015, qui ordonne au gouvernement néerlandais d’augmenter son ambition en réduisant les émissions de GES d’au moins 25% entre 1990 et 2020, et non plus 17% comme prévu. «Ce verdict a surtout fait entrer la lutte contre le changement climatique dans l’agenda politique national», estime Dennis van Berkel, avocat de l’association néerlandaise Urgenda à l’origine du recours aux côtés de 886 citoyens. Si les magistrats n’ont pas la main sur la loi, ils ne s’empêchent plus de forcer celle des gouvernements.

Une inspiration mondiale

Confirmée en appel le 9 octobre dernier, la décision a bien sûr donné des idées à de nombreuses associations à travers le monde. Regroupées au sein de l’Affaire du siècle, Notre affaire à tous, Greenpeace, Oxfam et la Fondation Nicolas Hulot ne cachent pas cette inspiration et affirment avoir monté leur dossier dans le même sens.

Pressions multiples

Il ne faut toutefois pas résumer l’action judiciaire climatique à ce type d’action. «Parmi le millier de recours en cours à travers le monde, nous observons des démarches très différentes, engagées contre un Etat ou des entreprises fortement émettrices de GES», décrypte Christel Cournil, maître de conférences à l’université Paris 13. «Aujourd’hui, nous assistons également à une nouvelle tendance avec la mobilisation judiciaire de collectivités comme Grande-Synthe contre l’Etat. Une dizaine de villes pourraient aussi engager bientôt un recours contre Total au nom du devoir de vigilance. C’est à suivre de près», ajoute cette spécialiste des recours climatiques. Si les tribunaux ne décident pas de l’avenir énergétique d’un pays, ils disposent toutefois de quelques arguments pour faire accélérer le mouvement national.

 



[1] Cette déclaration a été faite à plusieurs reprises. Dernière en date le 14 mars sur l’antenne de BFMTV.

 



Les cookies assurent le bon fonctionnnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookies.

OK

En savoir plus