Conférence environnementale 2014: demandez le programme!

Le 25 novembre 2014 par Stéphanie Senet
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Début des travaux à l'Elysée le 27 novembre à 10h
Début des travaux à l'Elysée le 27 novembre à 10h

Le grand raout des 27 et 28 novembre fera phosphorer associatifs, entrepreneurs, syndicalistes et élus sur les enjeux climatiques, la mobilité durable et l’environnement et la santé. Quant aux résultats attendus…

Issu des dernières réunions du Conseil national de la transition énergétique, le programme détaillé de ce rendez-vous a été communiqué, le 24 novembre, par la ministre de l’écologie Ségolène Royal. Modérée par Laurence Tubiana, la table ronde dédiée à l’action climatique devra préciser 4 objectifs fourre-tout: l’accélération de la transition vers une économie verte, le renforcement de la stratégie d’adaptation, le développement de l’action internationale de la France face au dérèglement climatique et la mobilisation citoyenne sur les enjeux de la COP 21.

 

Le retour de l’écotaxe?

Coordonnées par Jean-Marc Offner, directeur général de l’agence d’urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine, les réunions consacrées aux transports devront «maîtriser la demande de mobilité et encourager les déplacements écologiques», «mobiliser les acteurs institutionnels», «stimuler l’innovation», «promouvoir une logistique durable», «adapter les normes, les savoirs et les compétences», et «assurer les moyens de financement de transports durables».

Sur ce dernier point, on peut se demander quelle place sera accordée à l’avenir de l’écotaxe. Suspendue «sine die» le 9 octobre par le gouvernement, la taxe sur les poids lourds a étonnamment fait l’objet de deux déclarations favorables dans la journée du 24 novembre. C’est le président Hollande qui a ouvert le bal. En déplacement en Lorraine, il a annoncé que le dispositif allait bel et bien être expérimenté dans cette région ainsi qu’en Alsace. La ministre de l’écologie a renchéri, un peu plus tard dans l’après-midi: «Le contrat avec Ecomouv' est suspendu, ce qui ne signifie pas la suspension de l’écotaxe ni la suspension du principe du pollueur-payeur», a-t-elle affirmé. Le 30 octobre dernier, le secrétaire d’Etat chargé des transports, Alain Vidalies, avait pourtant affirmé que le gouvernement allait résilier le contrat le liant à la société franco-italienne. Ce flou artistique ne devrait pas faciliter le retour des ONG à la table des négociations.

Enfin la table ronde organisée sur la santé environnementale sera animée par Marc Mortureux, directeur général de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses). Elle se concentrera sur la qualité de l’air, l’environnement sonore, la réduction de l’exposition à certaines substances (en particulier les perturbateurs endocriniens, les nanoparticules, les pesticides et les résidus de médicaments) et sur les liens entre santé, biodiversité et climat.

 

Fiscalité écologique: les travaux sont relancés

Ségolène Royal a rappelé l’agenda du projet de loi sur la transition énergétique et la croissance verte: première audition en commission des affaires économiques du Sénat le 26 novembre, début de son examen en commission la semaine du 19 janvier 2015 et débat public à partir du 9 février.

Petite surprise: alors que le Comité pour la fiscalité écologique (CFE) avait été mis en sommeil depuis avril dernier et que son président Christian de Perthuis avait démissionné le 13 octobre, cet organe devrait reprendre du service. «Ses travaux reprendront avant la fin de l’année et toucheront non seulement la fiscalité mais aussi les outils économiques au service de la transition énergétique.» Un gage donné aux ONG avant le début de la conférence environnementale?

La Fondation Nicolas Hulot avait en effet annoncé, trois jours plus tôt, attendre «des avancées fortes» comme la relance du CFE, l’interdiction des pesticides néonicotinoïdes, la révision de la prime à la conversion des vieux diesels, et une baisse généralisée des vitesses de circulation d’ici la mi-2015.



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