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Exploitation de mines et carrières : évolutions réglementaires
- Exposition des travailleurs aux poussières de silice cristalline
- Exposition des travailleurs à l’amiante
- Travaux de recherche par forage et d’exploitation par puits de substances minières
- Projet de décret relatif aux véhicules sur pistes
- Projet de décret relatif au travail et circulation en hauteur, aux entreprises extérieures, et aux EPI (Equipements de protection individuelle).
Sources :
- Programme du Mardi de la DGPR du 10 octobre 2017 – Thème : Carrières : évolutions réglementaires
- Sommaire de la présentation du mardi de la DGPR du 10 octobre 2017 consacré aux évolutions réglementaires dans les Carrières
- Carrières et autorisation environnementale : nouvelles dispositions réglementaires appliquées aux carrières
- Santé sécurité au travail – Refonte du RGIE dans le code du travail
- Dernières évolutions de l’arrêté sectoriel du 22 septembre 1994
- Surveillance environnementale – plan de surveillance des émissions atmosphériques