Budget des régions: 3 postes prioritaires

Le 16 novembre 2005 par Christine Sévillano
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Pour le début de la parution de notre enquête sur les régions, menée auprès de 21 conseils régionaux (hors Corse), voici un premier papier consacré à leur budget environnement. Il semble qu'elles privilégient les thématiques des énergies renouvelables, de l'eau et des parcs naturels. Il s'agit de tendances de fond sur lesquelles la rédaction du JDLE reviendra au cours d'une série d'articles sur le sujet.

Dans le cadre de notre enquête, lancée auprès des directions environnement des conseils régionaux (1), nous avons noté que les budgets environnement représentent globalement entre 1 et 2 % du budget général, parfois même 2,5%. Sur les 3 dernières années, aucune région ne fait état d'une baisse de son budget environnement, au contraire, toutes montrent une hausse. Afin d'avoir une cartographie chiffrée précise région par région des dépenses engagées, souvent difficilement comparables entre elles, le Journal de l'Environnement présentera les résultats de l'étude menée par l'Institut français de l'Environnement (Ifen) qui sera publiée fin novembre. La répartition des financements répond aux spécificités régionales: certaines régions peuvent avoir un important poste de financement en faveur des parcs naturels régionaux (PNR) car leur territoire en comporte plusieurs, d'autres à cause d'une forte activité agricole vont se concentrer sur les problématiques de l'eau. En Ile-de-France, le budget montre des thématiques bien particulières à la région la plus peuplée, comme un poste spécifique aux «circulations douces et lutte contre le bruit» qui s'élève à plus de 19 millions d'euros ou un financement important des transports et environnement des infrastructures de 42 millions d'euros. Toutefois, 3 domaines ressortent comme étant au sommet des préoccupations régionales: l'énergie, l'eau et les PNR.

L'énergie et plus particulièrement les aides régionales accordées aux entreprises, aux collectivités locales et aux particuliers qui font le choix des énergies renouvelables captent une grande partie du budget environnement des conseils régionaux. Un soutien important est surtout accordé aux filières bois et solaire. Ainsi en Alsace, 4 lycées ont bénéficié d'aides pour une chaufferie collective au bois, et en Auvergne, 500 particuliers ont reçu des aides pour s'équiper d'un chauffe-eau solaire, ce qui a pu d'ailleurs parfois être fait en partenariat avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe). Les autres énergies renouvelables ne sont en général pas délaissées , en particulier la géothermie. Certaines régions ont également soutenu des Plans de déplacement d'entreprise (PDE), la construction de parcs éoliens, de bâtiments haute qualité environnementale (HQE) surtout publics, ou la réalisation de diagnostics énergétiques. A noter que la Franche-Comté réfléchit à créer une agence régionale de l'énergie et la Haute-Normandie, un Espace info-énergie. En somme, les alternatives aux énergies fossiles ne laissent pas les régions indifférentes.

L'eau est un autre axe majoritaire, parfois qualifié de «prioritaire», montrant que les régions ont pris la mesure de la directive-cadre européenne sur l'eau. Les conseils régionaux apportent une assistance financière pour la mise en oeuvre des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux (Sage) et des contrats de rivière. Pour certaines régions très agricoles, un partenariat a pu être réalisé avec les agences de l'eau, comme en Aquitaine qui cherche à améliorer la qualité des eaux de baignade sur le littoral. Cette région a également lancé un programme sur les eaux souterraines et un autre sur la réintégration des poissons migrateurs. De plus, depuis 2000, elle apporte des aides de l'ordre de 2,2 millions d'euros pour la maîtrise des effluents viticoles de 339 chais. Priorité qualité aussi pour l'Auvergne qui souhaite réduire les impacts de l'activité agricole, tout comme la Bretagne où le programme «Bretagne eau pure» permet de promouvoir information et bonnes pratiques pour réduire nitrates et pesticides sur une quarantaine de bassins versants. Le conseil régional de Bretagne s'attaque également au problème particulier des algues vertes avec le plan Prolittoral qui allie prévention, traitement et études scientifiques. En Basse-Normandie, un financement permet de mettre en place une politique de prévention des inondations.

Enfin le fonctionnement et les programmes d'action des PNR réquisitionnent une bonne partie du budget environnement des régions, puisqu'ils arrivent souvent en première ou seconde position. De même, la protection des milieux naturels et des paysages, le respect de la biodiversité et de la nature sont en tête des préoccupations régionales. A noter que dans le prolongement de ces thèmes, la communication, la sensibilisation et la formation aux problématiques de l'écologie font également l'objet de financements élevés. Les parents pauvres du budget environnement sont l'air et les déchets, même si des actions sont menées. Les régions se concentrent sur les déchets dangereux puisqu'elles sont responsables des plans d'élimination de ce type de déchets et certaines ont souligné leurs actions  dans la collecte des déchets dangereux produits par les lycées professionnels et les Centres de formation en alternance  (CFA). Mais il faut dire que la planification, la collecte et le traitement des déchets notamment ménagers rentrent dans la compétence des conseils généraux, des Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou des communes. Quant à l'air, les conseils régionaux ont surtout augmenté leurs aides envers les associations régionales de surveillance de la qualité de l'air.

(1) Les régions Rhône-Alpes et Pays de la Loire n'ont pas répondu à notre questionnaire.



La semaine prochaine, notre enquête se poursuivra sur le volet énergie.




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