- 

Bon départ pour la niche parlementaire écolo

Le 14 janvier 2016 par Valéry Laramée de Tannenberg
Imprimer Twitter Facebook Linkedin Google Plus Email
Brigitte Allain a fait voter à l'unanimité des députés présents sa PPL sur le "manger local".
Brigitte Allain a fait voter à l'unanimité des députés présents sa PPL sur le "manger local".
DR

Trois PPL adoptées en première lecture à l'assemblée nationale.

L’année parlementaire débute bien pour les élus écologistes. Ce jeudi 14 janvier, les députés ont adopté trois propositions de loi (PPL) présentées dans le cadre de la niche parlementaire accordée au groupe écologiste (ex-EELV).

Proposé par Jean-Louis Roumegas, le texte «visant à intégrer le principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques» a été adopté, en première lecture. Tout comme celui prévoyant «l'automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution» présenté par François de Rugy.

Le meilleur score a été décroché par Brigitte Allain qui a réussi à faire voter à l’unanimité sa proposition de loi prévoyant de favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation.

 



A suivre dans l'actualité :

Sites du groupe

Le blog de Red-on-line HSE Compliance HSE Vigilance HSE Monitor

Les cookies assurent le bon fonctionnnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookies.

OK

En savoir plus