Aviation et marché du carbone: le Parlement veut durcir le projet

Le 13 mai 2008 par Victor Roux-Goeken
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La commission parlementaire Envi compte sur le passage au Parlement européen en seconde lecture du projet d'inclusion de l'aviation dans le marché européen du carbone (1) pour réintroduire plusieurs des 54 amendements mis de côté par le Conseil, en décembre dernier. Seuls 16 avaient été entièrement ou partiellement pris en compte par les Etats membres.

Plusieurs points divisent le Parlement et le Conseil: le premier souhaite une réduction annuelle des allocations de quotas de 1,74%, contre 1,6 pour le second.

Quant à la mise en oeuvre du projet, l'année 2011 a été avancée par le rapporteur du dossier, Peter Liese. Le Parlement avait d'abord réclamé un démarrage en 2010, contre 2012 pour le Conseil. Le rapporteur a aussi proposé une mise aux enchères des allocations s'élevant à 25%. Parlement et Conseil en réclamaient respectivement 50 et 10%.

Deux sujets divisent les eurodéputés eux-mêmes: l'inclusion des avions de moins de 20 tonnes, principalement les jets privés, dans le marché du carbone, ainsi que la prise en compte des oxydes d'azote.



1) Voir l'article du JDLE «Trous d'air à l'horizon dans le marché européen du carbone»






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