Areva condamné pour la mort d’un salarié d’une mine d’uranium au Niger

Le 11 mai 2012 par Geneviève De Lacour
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Au Niger, Areva extrait de l'uranium des mines d'Arlit et d'Akokan
Au Niger, Areva extrait de l'uranium des mines d'Arlit et d'Akokan

Le groupe a été condamné ce vendredi pour «faute inexcusable». L'un de ses anciens salariés est décédé d'un cancer du poumon en 2009, après avoir inhalé, pendant des années, des poussières d’uranium.

Le verdict est tombé ce matin du 11 mai. Le tribunal des affaires de sécurité sociale (Tass) de Melun a condamné Areva pour la mort par cancer du poumon d'un ex-salarié de la mine d'uranium d’Akokan, (Niger). Le cancer de Serge Venel avait été reconnu par la sécurité sociale comme étant un cancer broncho-pulmonaire radio-induit et donc considéré comme une maladie professionnelle.

«Quand mon père a vu le pneumologue en mars 2009, il a tout de suite dit que ce n'était pas la cigarette qui était la cause du cancer mais bel et bien l'inhalation de poussières d'uranium», a expliqué lors de l'audience Peggy Venel, la fille de la victime.

Décédé à l'âge de 59 ans d'un cancer du poumon en juillet 2009, Serge Venel a travaillé de 1978 à 1985 pour la Cominak, société de droit nigérien filiale d’Areva qui exploite des mines d'uranium du groupe à Akokan, au nord-ouest du Niger.

Le tribunal de Melun a donc jugé qu'Areva avait commis une «faute inexcusable», en tant que co-employeur, et a condamné l'entreprise à verser des dommages et intérêts d'un montant dépassant les 200.000 euros et le doublement de la rente de la veuve de l'ex-salarié.

Areva décline toute responsabilité dans cette affaire. Elle se défend en renvoyant la responsabilité sur sa filiale nigérienne. «Comment le tribunal-il pourrait mener une procédure contre Areva qui n'est pas propriétaire?», s’interrogeait en février dernier l’avocat d’Areva. «Nous sommes ici en droit nigérien et c'est l'Etat où la maladie a été contractée qui est concerné.»

Pourtant Jean-Paul Teissonnière, l'avocat de la famille de la victime, qui a plaidé le 3 février pour la famille au tribunal de Melun, estime qu’«Areva, titulaire de la concession minière d’Akokan et actionnaire –alors majoritaire– de sa filiale Cominak, est l’employeur réel».

Areva est actionnaire de la société Somair (la société des mines de l'Aïr) qui exploite la mine à ciel ouvert d'Arlit, au Niger, depuis 1969. Le groupe est également actionnaire majoritaire de la Cominak (la compagnie minière d'Akouta) exploitant depuis 1974 la mine d'Akokan en profondeur et une usine de traitement du minerai. Les deux villes d’Akokan et d’Arlit, qui se jouxtent, se situent dans le département d’Arlit et à 200 kilomètres de la frontière algérienne.

«C'était un dossier difficile, remarque l’avocat qui défend aussi les victimes de l’amiante, et notamment dans le dossier Eternit. Juridiquement, Areva n'était pas l'employeur direct (...) mais les questions de sécurité et les conditions d'exploitation de la mine sont définies par Areva». Et il complète: «Le tribunal a dépassé l'apparence pour reconnaître la réalité des relations sociales de l'entreprise».

«Aujourd'hui, c'est une grande joie», déclare Peggy Venel à l'Associated Press. «Ce qui m'importait surtout, c'était de savoir si Areva était reconnu responsable ou pas (...) L'argent ne ramènera pas mon père. Le plus important, c'était la faute inexcusable. On va être confronté à la même chose que l'amiante il y a quelques années.»

Une brèche s’ouvre donc pour les victimes de l’exploitation des mines d’uranium au Niger.

Peggy Venel estime que le groupe français risque d’être confronté à d'autres procès. Selon elle, deux personnes, dont les dossiers sont «très avancés», veulent attaquer Areva. L'une a obtenu la reconnaissance de sa maladie professionnelle, alors que la procédure est actuellement en cours pour la seconde. De nombreuses personnes «attendaient le résultat d'aujourd'hui pour entamer une procédure», poursuit Peggy Venel, qui conclut: «Beaucoup avaient peur parce que c'était face à Areva, et [qu’ils pensaient] que c'était perdu d'avance».

Après ce jugement, on peut donc s’attendre à ce que d’autres malades, des Français expatriés mais aussi des Nigériens, s’engagent dans cette brèche et entament une procédure judiciaire contre Areva, en attaquant le groupe pour faute inexcusable.

C’est le cas de Pierre Le Clech, 74 ans, qui a travaillé au Niger pour la Cominak entre 1978 et 1982 et qui est tombé malade d'un cancer du rein en 2009. Il va lui aussi engager des procédures avec Jean-Paul Teissonnière. La sécurité sociale a reconnu la maladie professionnelle, a-t-il expliqué à l'AFP.

«On n'avait aucune protection, personne ne nous avait prévenu du danger», déplore-t-il.

 



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