Alerte sur les produits textiles en Europe

Le 09 mai 2012 par Stéphanie Senet
Imprimer Twitter Facebook Linkedin Google Plus Email
Les signalements les plus nombreux ont concerné les produits textiles
Les signalements les plus nombreux ont concerné les produits textiles

Comme l’an dernier, ce sont les produits textiles qui ont fait l’objet, en 2011, du plus grand nombre de notifications au système communautaire d’alerte sur la sécurité des produits non alimentaires (Rapex), conclut le 8e rapport annuel publié par la Commission européenne.

Le système Rapex est issu de la directive sur la sécurité générale des produits 2001/95/CE. Son champ d’application a été élargi aux risques pour la santé et la sécurité au travail, ainsi que pour l’environnement, d’après le règlement 765/2008 de janvier 2010. Il permet un échange d’informations entre la Commission et les Etats membres, via l’élaboration de notifications. Il comprend également l’Islande, le Liechtenstein et la Norvège.

Les notifications ont globalement diminué l’an dernier, passant de 2.244 signalements de produits dangereux en 2010 à 1.803 en 2011. Une baisse qui est moins due à une dangerosité décroissante des produits qu’à de probables restrictions budgétaires au sein des Etats membres, nuance le rapport. La Commission européenne estime toutefois que le système a atteint un niveau de maturité, 8 ans après sa création.

L’an dernier, plus de 86% des notifications distribuées par Bruxelles ont visé des produits présentant un risque «grave» pour la santé et la sécurité des consommateurs. Un pourcentage stable depuis 2003. Ce type de notification a donné lieu, notamment, à des interdictions de vente, des retraits du marché et des rappels de produits.

Parmi les Etats membres, ce sont surtout l’Espagne (12%), la Bulgarie (10%), la Hongrie (10%), l’Allemagne (8%) et le Royaume-Uni (7%) qui ont été les plus actifs en 2011.

Les vêtements, le textile et les articles de mode ont fait l’objet du plus grand nombre de notifications (27%) devant les jouets (21%), les véhicules à moteur (11%) et les cosmétiques (7%). Les risques chimiques (19%), de blessure (26%) et d’étranglement (15%) sont les plus cités.

Le rapport explique l’augmentation des notifications concernant les produits textiles, au cours de ces deux dernières années, par la surveillance croissante des entreprises qu’effectuent les autorités nationales, et notamment par rapport au fumarate de diméthyle, utilisé comme traitement anti-moisissure pour les chaussures et certains textiles.

Les produits made in China sont toujours les produits majoritairement ciblés, même si leur proportion tend à diminuer (54% des notifications en 2011 –Hong Kong compris- contre 58% en 2010). «La collaboration entre Bruxelles et Pékin a permis de réduire le nombre de notifications concernant ces produits», estime John Dalli, commissaire européen à la santé et à la politique des consommateurs. Cette proportion, toujours forte, s’explique par l’importance de la présence des produits fabriqués en Chine dans le secteur des biens de consommation.

Derrière Pékin, les produits les plus signalés étaient originaires de l’Union européenne (19%), et en particulier d’Allemagne, de France et d’Italie.

En plus de ce système d’alerte, des subventions aux Etats membres ont été accordées par la Commission européenne à hauteur de 1,7 million d’euros en 2011, sous l’égide du Forum pour l’application de la sécurité des produits européens. Selon le rapport, l’enveloppe a permis de financer des actions de contrôle sur 4 types de produits, à savoir les articles de puériculture, les feux d’artifice, les tondeuses à gazon et les chargeurs de batterie.

Il faut noter que les entreprises peuvent aussi utiliser un système d’échange d’informations en ligne. 215 notifications ont été envoyées par cette voie l’an dernier.

En matière de substances toxiques, le fumarate de diméthyle (DMF), qui peut causer des lésions graves de la peau, a été identifié en 2011 dans plusieurs produits de consommation. La Commission européenne a proposé d’étendre l’interdiction temporaire d’un an pour la troisième fois. Son interdiction définitive en vertu de Reach devrait intervenir avant l’été.

En matière de produits, les baladeurs seront soumis à de nouvelles normes à partir du 24 janvier 2013 afin de fournir une protection accrue contre les volumes excessifs. D’autres produits voient leurs exigences de sécurité renforcées par Bruxelles. Il s’agit des stores intérieurs, des revêtements de fenêtres à cordon, du matériel de gymnastique, des bicyclettes et des porte-bagages ainsi que des vélos pour les jeunes enfants.

Plus d’informations sur la sécurité des produits en France: http://www.minefi .gouv.fr/DGCCRF

Et sur le système Rapex: http://ec.europa.eu/rapex



A suivre dans l'actualité :

Sites du groupe

Le blog de Red-on-line HSE Compliance HSE Vigilance HSE Monitor

Les cookies assurent le bon fonctionnnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookies.

OK

En savoir plus