Air: Ségolène Royal présente son plan anti-pollution

Le 30 septembre 2015 par Valéry Laramée de Tannenberg
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Faciliter le déclenchement de la circulation alternée est l'une des mesures phares du plan Royal.
Faciliter le déclenchement de la circulation alternée est l'une des mesures phares du plan Royal.

En plein scandale Volkswagen, on allait voir ce que l’on allait voir. Ce mercredi 30 septembre, la ministre de l’écologie a présenté en conseil des ministres son plan de lutte contre la pollution de l’air. Des dispositions essentiellement issues de la loi sur la transition énergétique pour la croissance verte, récemment adoptée.

Première mesure et non des moindres: une extension du champ d’application de la circulation alternée. S’exprimant ce matin sur les ondes de France 2, la ministre a indiqué que les textes encadrant le déclenchement des restrictions de circulation en cas de pic de pollution seraient révisés. L’objectif visé étant un déclenchement «dès qu’il y a une alerte», sans plus attendre le dépassement des limites de concentration de polluants dans l’air.

Ségolène Royal souhaite aussi que la mesure puisse aisément être prolongée dans le temps. La ministre prévoit également la création d’un comité local (qui existe déjà dans certaines régions), réunissant élus et représentants d’association, «qui sera associé à cette décision» [prise par le préfet].

Zapa, le retour

Lorsque les conditions s’y prêteront, cet aréopage pourra demander au préfet d’interdire la circulation à certains véhicules. En cas de refus, le représentant de l’Etat devra justifier sa décision. En Ile-de-France, c’est pour le moment l’inverse: le préfet doit justifier la mise en place de la circulation alternée. Ségolène Royal progresse. Au printemps dernier, elle élevait la circulation alternée au rang de «mesure privative de liberté».

Dans un communiqué, le député (Les Républicains) Jean-François Husson estime que le plan Royal n'est pas à la hauteur des enjeux. «Pire encore, il constitue une formidable opération de promotion de l'économie circulaire. En effet, ce plan recycle un cortège de propositions surannées qui, parce qu'elles n'ont jamais été appliquées, peuvent être à chaque fois réutilisées dans le plan de communication suivant.»

Sur le terrain, les élus volontaires pourront désormais facilement mettre en place des zones à vitesse réduite ou réservées aux voitures propres, a également promis la ministre. Ce qui ressemble à une exhumation des zones d’action prioritaires pour l’air (Zapa), enterrées par Delphine Batho en septembre 2012. Autre similitude, les voitures feront désormais l’objet d’une classification, en fonction de leur année de mise en circulation.

Baptisées «certificats qualité de l’air», ces pastilles seront vertes pour les voitures électriques, mauves pour les moins polluantes, jaunes pour les polluantes, oranges pour les sales, etc. «Seul problème, indique une bonne connaisseuse du dossier, on ne sait toujours pas où classer les véhicules diesel aux normes Euro 6. Cela fait toujours l’objet de discussions serrées.»

IKV crevée

Troisième grande mesure du plan Royal: l’indemnité kilométrique vélo (IKV). Malgré son adoption par le plan Vélo de mars 2014, la ministre de l’écologie n’en a jamais voulu. La mesure étant désormais gravée dans le marbre législatif de la loi sur la transition énergétique pour la croissance verte, la locataire de l’hôtel de Roquelaure essaie de la vider de son contenu avant son entrée en application, le 1er janvier prochain.

En cours de rédaction, le décret va fixer à 25 cents le montant de l’IKV, soit 12 à 13 cents de plus qu’annoncé il y a deux semaines par la ministre. Bien qu’exonérée de charges sociales (pour l’employeur) et de l’impôt (pour le salarié), la mesure sera finalement facultative. Au printemps dernier, Ségolène Royal avait tenté d’expurger de son projet de loi l’indemnité kilométrique vélo. Elle a tout de même réussi à lui crever les pneus.

 



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