Air: plus un pas sans Zapa

Le 28 juillet 2010 par Célia Fontaine
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La qualité de l’air ne s’améliore pas dans l’Hexagone. Pour tenter d’inverser la vapeur, le ministère de l’Ecologie et l’Ademe ont présenté, ce mercredi, de nouvelles mesures pour assainir l’air extérieur et intérieur. Revue de détails.

« Les dépassements des seuils en particules seraient, selon des travaux de l’Organisation mondiale de la santé, la cause de 400 000 morts prématurées par an en Europe, dont environ 42 000 en France soit 5% des décès chaque année en France », a rappelé Chantal Jouanno, la secrétaire d’Etat à l’écologie, qui s’inquiète de ces chiffres en forte croissance. Les dégâts ne sont pas que sanitaires, puisque les pertes liées à la pollution à l’ozone, par exemple en agriculture, s’élèvent à 1 milliard d’euros.

Les résultats tirés du bilan de la qualité de l’air 2009[1] et présentés le 28 juillet sont mitigés. Ils sont plutôt encourageants pour certains polluants comme le monoxyde de carbone, le benzène et le dioxyde de soufre (SO2), qui poursuivent une diminution. Mais il ne fait pas encore bon respirer l’air français. Les tendances globales des concentrations de NO2 (dioxyde d'azote) montrent une légère augmentation entre 2008 et 2009 (que nous n’avions pas connue depuis 2005), surtout sur les sites proches de routes fréquentées. Pas meilleurs, les résultats des concentrations de PM10, particules fines de diamètre inférieur à 10 micromètres, puisqu’une augmentation a également été enregistrée entre 2008 et 2009 pour toutes les typologies de sites de mesure : trafics, urbains, péri urbains, industriels, ruraux.

Afin de lutter contre la détérioration de l’air extérieur et intérieur, le Grenelle de l’environnement a prévu une batterie de mesures.

Le plan Particules vise à réduire de 30% les particules fines dans l’air d’ici à 2015. « Ce plan nous concerne tous, car nous sommes tous responsables », explique Pierre-Franck Chevet, directeur général de l’énergie et du climat au ministère de l’Ecologie. En effet, les chiffres sur les origines des émissions primaires de particules PM2,5 en France indiquent que 34 % sont d'origine domestique (appareils de combustion au bois très majoritairement).

Pour inverser la tendance, le plan propose de réorienter les aides et la communication publique sur le chauffage au bois, en faveur des installations les moins polluantes, c'est-à-dire les mieux équipées contre les émissions de poussières. En outre, le label « flamme verte » proposera, fin 2010, de nouveaux critères de performances environnementales intégrant les émissions de poussières.

Toujours dans le secteur domestique, une circulaire relative aux conditions et interdiction de brûlage à l’air libre sera adressée, à l’automne, aux préfets en vue d’une meilleure information auprès des maires.

Le secteur industriel est également prié d’agir, en réalisant par exemple un contrôle périodique des émissions de particules des chaudières non classées au titre du code de l’environnement, tout comme le secteur agricole, qui devra veiller notamment à bien régler le moteur des tracteurs.

Autre cheval de bataille et mesure phare du plan Particules, les Zones d’action prioritaires pour l’air, ou Zapa. Cet outil « très nouveau en France », indique Chantal Jouanno, est prévu par la Loi Grenelle II . « Le principe repose sur l’interdiction d’accès aux véhicules les plus polluants dans la zone, adossée à une dynamique plus large de réduction des émissions atmosphériques, notamment des particules et des oxydes d’azote (NOx) ».

Autrement dit, les communes ou groupements de communes qui souhaitent lutter contre la pollution générée par le trafic routier pourront instituer des Zapa à titre expérimental pour trois ans. Ce sont elles qui définiront les modalités et les conditions d’accès à la zone en fonction du contexte local, explique Virginie Schwarz, directrice exécution des programmes de l’Ademe.

Un appel à propositions a été lancé le 1er juillet pour vérifier la faisabilité de ce projet, et évaluer son rapport coût-efficacité. Si l’on regarde nos voisins européens[2], on constate que la mise en place de telles zones « à bas niveau d’émission » favorise la réduction des émissions de particules et de NO2 (pouvant aller jusqu’à 40%).

Le plan Particules vise un objectif de 10 Zapa dans des agglomérations volontaires. L’Etat et l’Ademe financeront 70% du montant des études d’opportunités, pour un total de 1 M€.

En ce qui concerne la qualité de l’air intérieur, les résultats de la campagne expérimentale de surveillance de l’air intérieur dans les écoles et crèches ont été divulgués.

« Nous passons environ 90% de notre temps dans des lieux clos. L’air que nous y respirons est encore plus pollué que celui de l’extérieur, à cause du cocktail de substances qui s’y retrouvent », rappelle Valérie Metrich-Hecquet, de la direction générale de la prévention des risques du ministère (voir JDLE). La campagne pilote qui a été menée dans 300 établissements scolaires (crèches, écoles maternelles et élémentaires) a porté sur 2 polluants (le formaldéhyde et le benzène) et une mesure de confinement des locaux (le dioxyde de carbone, CO2). Les résultats montrent que 29% des établissements présentent une situation excellente sur tous les paramètres[3].

Cependant, 8% des établissements présentent une concentration annuelle en benzène supérieure à 5 μg/m3 et/ou une concentration annuelle en formaldéhyde supérieure à 50 μg/m3. « Maintenant que la méthodologie de cette campagne est bien calée, nous allons pouvoir continuer les investigations dans d’autres écoles », précise Valérie Metrich-Hecquet.

Enfin, les conseillers à l’air intérieur continuent leur travail (dans le JDLE). Sur les 210 personnes formées, il n’y en a que 40 qui exercent en France, regrette Chantal Jouanno, qui croit énormément à ce dispositif, « car de plus en plus de monde souffre de problèmes respiratoires lourds en France ».

Afin de suivre l’évolution de l'ensemble de ces plans et associer tous les partenaires (professionnels, élus, associations, syndicats, experts), les premières assises nationales de l’air auront lieu en mars 2011.



[1] MEEDDM-DGEC, réalisé avec l’appui des Associations agréées de surveillance de la qualité de l’air, l’ADEME et l’INERIS

[2] En Europe soixante zones d’actions prioritaires pour l’air sont recensées, dans onze pays différents

[3] Indice de confinement inférieur à 3, concentration annuelle inférieure à 30 μg/m3 (microgramme par mètre cube) pour le formaldéhyde et inférieure à 2 μg/m3 pour le benzène



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