Air: bientôt de nouvelles dispositions réglementaires

Le 25 juin 2007 par Claire Avignon
Imprimer Twitter Facebook Linkedin Google Plus Email

Lors de l'une de ses toutes premières apparitions en tant que secrétaire d'Etat à l'écologie, Nathalie Kosciusko-Morizet a abordé le thème de la pollution atmosphérique. Devant les présidents des associations de surveillance de la qualité de l'air, elle a affirmé que ses services reprendraient un certain nombre de recommandations du rapport du sénateur (UMP) Philippe Richert sur la loi Laure (1) de 1996.

Une circulaire devrait bientôt demander aux préfets de mettre en place une information renforcée du public sur les niveaux de pollution par les particules, avec des recommandations sanitaires associées. Les émissions particulaires inquiètent de plus en plus les scientifiques: les plus fines (PM-2,5) seraient responsables de 350.000 morts prématurées chaque année dans l'Union européenne. L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) devrait parallèlement se pencher sur «les seuils d'information du public pertinents, au regard des études scientifiques les plus récentes.»

En revanche, Nathalie Kosciusko-Morizet n'a fait aucune allusion à la proposition de Philippe Richert de créer une nouvelle loi, appelée Lea, qui doit permettre un «changement d'échelle» dans la lutte contre la pollution atmosphérique, a-t-il précisé lors de la présentation de son rapport en février dernier. Peut-être l'idée sera-t-elle reprise lors du Grenelle de l'environnement, à l'automne prochain.



(1) Voir l'article du JDLE intitulé «Pollution de l'air: de Laure à Lea»




A suivre dans l'actualité :

Sites du groupe

Le blog de Red-on-line HSE Compliance HSE Vigilance HSE Monitor

Les cookies assurent le bon fonctionnnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookies.

OK

En savoir plus