Adoption au Sénat du projet de loi sur la transition énergétique

Le 03 mars 2015 par Valéry Laramée de Tannenberg
Imprimer Twitter Facebook Linkedin Google Plus Email
Ségolène Royal est optimiste quant à l'adoption définitive rapide du texte.
Ségolène Royal est optimiste quant à l'adoption définitive rapide du texte.

Sans surprise, le Sénat a adopté, ce mardi 3 mars, le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. 182 sénateurs ont voté pour, 34 contre, dont 10 écologistes. A noter les 108 abstentions au sein du groupe socialiste.

Sur les 1.000 amendements déposés, 247 ont été adoptés, dont «80% avec l’accord du gouvernement», a insisté Ségolène Royal, qui a loué «le travail de grande qualité réalisé par le Sénat».

Les deux versions du projet de loi, celles votées par l’Assemblée nationale et par le Sénat, diffèrent donc. Les parlementaires devront s’accorder sur une version unique en commission mixte paritaire, laquelle doit commencer ses réunions 10 mars. La ministre de l’écologie s’est voulu optimiste quant à l’adoption définitive rapide de son texte-phare: «Sur 1.000 alinéas des 66 articles, il n’y en a que 5 ou 6 qui posent problème», estime-t-elle.

Parmi les principaux: le refus des sénateurs de fixer une année limite à la réduction à 50% de la part du nucléaire dans la production d’électricité. Les députés avaient fixé l’échéance à 2025.



A suivre dans l'actualité :

Sites du groupe

Le blog de Red-on-line HSE Compliance HSE Vigilance HSE Monitor

Les cookies assurent le bon fonctionnnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookies.

OK

En savoir plus