Actualité réglementaire française de la pêche

Le lundi 13 décembre 2010 à 16h 08 par HSEVigilance

Faune, flore, paysage

Extrait :  Pêche    La note de service DPMA/SSDRH/N2010-9642 du 8 décembre 2010 présente la liste des régimes de Permis de pêche spéciaux (PPS) en vigueur au 6 décembre 2010 ainsi que les listes des navires en bénéficiant. La note de...

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